Archives par étiquette : Conseil Constitutionnel

réactions des politiques à la censure de la taxe Carbone par le conseil constitutionnel

taxe carbone utileLes réactions des politiques à la censure de la taxe Carbone par le conseil constitutionnel

La censure de la contribution carbone ou taxe carbone par le Conseil constitutionnel, 3 jours avant son entrée en vigueur, prévue le 1er janvier, a entrainé de vives réactions dans la classe politique et auprès des associations de défense de l’environnement.
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Annulation de la TAXE CARBONE par le Conseil Constitutionnel, nouveau revers pour Sarkozy apres Copenhague ?

taxe carbone utileAnnulation de la TAXE CARBONE par le Conseil Constitutionnel, nouveau revers pour Sarkozy apres Copenhague ?

Le Conseil constitutionnel a annulé mardi la taxe carbone, une mesure phare du projet de budget 2010 qui devait entrer en vigueur le 1er janvier.  Même si le PS a estimé qu’il s’agissait d’un « revers majeur » pour Nicolas Sarkozy, qui s’était personnellement engagé, le gouvernement a aussitôt decide de presenter un nouveau texte malgré cette censure. Continuer la lecture